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Préconisations en matière d'espace
Dernière modification le 03/02/2011
Il est nécessaire, avant tout projet de construction ou de réaménagement, de se référer aux normes proposées par l’enseignement public, quitte ensuite à trouver les solutions les moins onéreuses. Ces normes ne sont d’ailleurs impératives, ni pour l’enseignement privé ni pour l’enseignement public.
Quelques principes de base
Dernière modification le 20/01/2011
Contrat d'association type
Dernière modification le 12/01/2016
Formation Attachés de Gestion (4ème session)
Dernière modification le 18/01/2011
Arc Boutant Novembre 2010
Dernière modification le 12/02/2019
Anticiper les regroupements
Registre de sécurité incendie
Dernière modification le 17/01/2011
Exercices d'évacuation
Dernière modification le 17/01/2011
Sécurité incendie
Dernière modification le 17/01/2011
Collèges ou lycées : locaux d'enseignement
Dernière modification le 17/01/2011
Groupes scolaires du premier degré
Dernière modification le 17/01/2011
Directive des évêques de France
Dernière modification le 17/01/2011
Enjeux et partenaires
Dernière modification le 17/01/2011
Contrat simple type
Dernière modification le 17/01/2011
Avenant type aux contrats d'association
Dernière modification le 17/01/2011
Dossier de demande de contrat d'association
Dernière modification le 17/01/2011
Modèles de contrat
Dernière modification le 17/01/2011
Passage du contrat simple au contrat d'association d'une école
Dernière modification le 17/01/2011
Comparatif entre les deux types de contrat
Dernière modification le 17/01/2011
Trois situations possibles : absence de contrat – contrat simple – contrat d’association
Dernière modification le 17/01/2011
Conditions d'obtention du contrat et ses effets
Dernière modification le 17/01/2011

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