Dernières modifications

Tous les éléments récemment modifiés, les plus récents en premier.

Accessibilité handicapé - Publication de l'arrêté du 27 avril 2015
Dernière modification le 25/09/2015
Note relative à l'arrêté du 27 avril 2015 concernant la demande de prorogation des délais de dépôt et d'exécution des Ad'AP.
Signature de la Convention collective SEP 2015
Dernière modification le 25/09/2015
Le Collège employeur, la FEP CFDT et le SPELC ont signé une "nouvelle" convention collective!
EEP Santé – Lettre EEP Santé n°1
Dernière modification le 25/09/2015
Lettre d’information pratique, « EEP Santé n°1 » diffusée par la commission paritaire pilotant le régime.
EEP Santé - Accords de création et de recommandation
Dernière modification le 25/09/2015
Les accords du 18 juin 2015 relatifs à la mise en place de la complémentaire santé EEP Santé sont en ligne.
Inscription BDES
Dernière modification le 10/11/2016
Le collège employeur propose aux établissements, concernés par l’obligation légale de mettre en place une Base de Données Economique et sociale (BDES), une solution personnalisée et adaptée à leur activité.
Protection sociale complémentaire
Dernière modification le 24/01/2024
Convention collective PSAEE - processus de révision
Dernière modification le 15/06/2015
Par note d'info du 6 mai dernier, nous vous avions informés que le Collège employeur invitait l'ensemble des organisations syndicales à reprendre le dialogue pour procéder à la révision de la Convention collective PSAEE dans un délai raisonnable. Veuillez trouver, ci-contre, le communiqué du Collège employeur faisant état de la situation conventionnelle à ce jour
BDES: lancement de la phase opérationnelle
Dernière modification le 08/06/2015
L'application du Collège employeur est techniquement prête. Elle sera ouverte à tous dès septembre. Présentation générale du dispositif.
Arc Boutant Mai 2015
Dernière modification le 12/02/2019
SERVICE CIVIQUE
Dernière modification le 24/04/2015
Lancement de la 6ème campagne pour l'année scolaire 2015-2016
Complémentaire santé au 1er janvier 2016
Dernière modification le 25/09/2015
Le dispositif est entré dans une phase opérationnelle. 4 assureurs ont été recommandés. L'accord collectif, les formules juridiques sont en cours de validation.
Wifi- Exposition aux ondes électromagnétiques
Dernière modification le 17/04/2015
A été publiée au Journal officiel du 10 février 2015, la loi du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition des ondes électromagnétiques.
Journée Ad'AP
Dernière modification le 10/11/2016
Plus de 90 personnes (secrétaires généraux d’UDOGEC, directeurs diocésains, référents immobiliers, chargés de mission) ont assisté le 13 mars 2015 à la journée sur la mise en place des Agendas d’Accessibilité Programmée organisée par la FNOGEC.
Fiches pratiques
Dernière modification le 10/07/2015
Sécurité des aires de jeux
Dernière modification le 26/06/2018
Une attention particulière doit être portée sur l'aménagement et l'entretien des aires de jeu.
Sécurité des équipements et installations sportives
Dernière modification le 31/03/2015
En savoir plus...
Dernière modification le 29/09/2017
Retrouvez toutes les informations relatives aux Ad'AP publiées par le Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Arnaques aux annuaires téléphoniques
Dernière modification le 30/03/2015
Les établissements scolaires sont aussi concernés
Arc boutant Mars 2015
Dernière modification le 12/02/2019
Temps partiel : pas de généralisation de 17h30 au 1er septembre
Dernière modification le 25/09/2015
L’accord sur le temps partiel du 18 octobre 2013 a été révisé à la suite de l’ordonnance du 29 janvier 2015.

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