Dernières modifications

Tous les éléments récemment modifiés, les plus récents en premier.

Temps partiel : pas de généralisation de 17h30 au 1er septembre
Dernière modification le 25/09/2015
L’accord sur le temps partiel du 18 octobre 2013 a été révisé à la suite de l’ordonnance du 29 janvier 2015.
Régime de frais de santé national
Dernière modification le 12/03/2015
Point d'étape sur la mise en place du régime.
Arc boutant Février 2015
Dernière modification le 12/02/2019
Dénonciation partielle - jugement du TGI de Paris
Dernière modification le 25/09/2015
Communiqué du Collège employeur sur le jugement du TGI de Paris du 3 février 2015.
Règles de prise en charge - Formation professionnelle
Dernière modification le 25/09/2015
Vous trouverez jointe une note technique vous informant des règles de prise en charge des coûts pédagogiques et des frais annexes pour l’année 2015.
Nomination FNOGEC
Dernière modification le 09/02/2015
Aurélia de Saint-Exupéry prend ses fonctions de secrétaire générale de la FNOGEC à partir du 9 février 2015
Accessibilité handicapés : parution des dispositions réglementaires
Dernière modification le 25/09/2015
Note d'information FNOGEC 2015-02
Tableau des charges sociales applicables à compter du 1er janvier 2015
Dernière modification le 27/01/2015
Ce qui change en janvier 2015
Redressement CSG et CRDS sur prévoyance des enseignants
Dernière modification le 25/09/2015
L'équipe technique du Collège employeur se tient à votre disposition.
Partenariat Mutuelle Saint Christophe/FNOGEC
Dernière modification le 20/01/2015
Nous vous rappelons que vous pouvez accéder à un ensemble de documents interactifs tels que plan particulier de mise en sûreté (PPMS), Document unique, registre de sécurité…
Attentats des 7 et 9 janvier 2015
Dernière modification le 28/01/2015
Message de Pascal Balmand à tous les acteurs de l’Enseignement catholique
Arc boutant Janvier 2015
Dernière modification le 12/02/2019
Portabilité, Certificat de travail etc.
Dernière modification le 27/01/2015
Nouveau système de portabilité au 1er janvier 2015 et nouvelles obligations d’information.
Charte du président OGEC
Dernière modification le 16/01/2015
Statuts de la Fédération des Ogec (Fnogec)
Dernière modification le 02/12/2019
Convention droits et devoirs administrateurs OGEC
Dernière modification le 16/01/2015
Base de données économiques et sociales: une nouvelle obligation en 2015 !
Dernière modification le 27/01/2015
Les établissements dotés de comité d'entreprise doivent, à l'été, mettre en place une base de données économiques et sociales. Une solution proposée par le Collège employeur...
Réforme de la formation professionnelle : du DIF au CPF !
Dernière modification le 25/09/2015
Obligation d'information sur les droits à DIF
Régime de frais de santé national
Dernière modification le 27/01/2015
Mise en place du régime frais de santé national: méthode et calendrier
Prévoyance des salariés
Dernière modification le 26/03/2015
les accords ont été révisés avec application des modifications au 1er janvier

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