Dernières modifications

Tous les éléments récemment modifiés, les plus récents en premier.

Prévoyance des salariés / baisse de la cotisation des salariés
Dernière modification le 18/10/2013
Les partenaires sociaux ont révisé les accords de 2011 pour permettre aux salariés des établissements du CNEAP de bénéficier des régimes et pour baisser la cotisation des salariés de 0.3% comme cela avait été convenu dans l'accord salarial de juin 2013. Vous trouverez dans la Note d'information jointe les informations concernant les modalités d'application.
Arc Boutant Octobre 2013
Dernière modification le 12/02/2019
Surveillance de la légionelle
Dernière modification le 18/01/2018
Fiche pratique - juillet 2013
Plomb
Dernière modification le 18/01/2018
Fiche pratique relative au diagnostic plomb - juillet 2013
Coordination - Sécurité - Protection de la santé - novembre 2012
Dernière modification le 14/10/2013
Prévoyance des enseignants / taux de la contribution des établissements pour 2014
Dernière modification le 04/10/2013
SEPA
Dernière modification le 10/11/2016
Une obligation pour tous, une préparation en amont, un passage obligatoire au 1er février 2014. En savoir plus
Observatoire des finances locales
Dernière modification le 02/10/2013
En savoir plus sur les travaux de l’Observatoire des finances locales.
l’Observatoire des territoires
Dernière modification le 02/10/2013
En savoir plus sur l’observatoire des territoires de la DATAR (Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale)
Sécurité et accessibilité
Dernière modification le 01/10/2013
En savoir plus sur les travaux des Observatoires mis en place par les pouvoirs publics en matière de sécurité et d’accessibilité
Point presse du Secrétaire général de l’Enseignement catholique
Dernière modification le 20/12/2013
Conférence de presse de rentrée de Pascal Balmand, Secrétaire général de l’Enseignement catholique
Agents de maitrise et cadres / guide questions réponses
Dernière modification le 28/09/2013
Qualité de l’air dans les établissements scolaires
Dernière modification le 18/12/2017
En savoir plus sur les missions et actions de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI)
Arc Boutant Septembre 2013
Dernière modification le 12/02/2019
Situation des salariés au 1er septembre 2013
Dernière modification le 16/09/2013
Vous trouverez la note d'information et ses annexes relatives à la situation des salariés au 1er septembre.
Classifications Agirc / complément d’information
Dernière modification le 18/07/2013
Note d'information n°2013-26
Accord salarial
Dernière modification le 20/08/2013
Note d'information n°2013-24
Arc Boutant Juin 2013
Dernière modification le 12/02/2019
AGIRC / Application des classifications
Dernière modification le 15/06/2015
Note d'information n°2013-22
Convention de l'Enseignement catholique 1er et 2 juin 2013
Dernière modification le 05/06/2013
Plus de 2000 personnes au Parc Floral de Paris

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