Dernières modifications

Tous les éléments récemment modifiés, les plus récents en premier.

NI0926 : Valeur du point de la fonction publique au 1er octobre 2009
Dernière modification le 05/04/2011
NI0927 : Portabilité des droits en matière de prévoyance
Dernière modification le 05/04/2011
NI0930 : Formation EAAD
Dernière modification le 05/04/2011
NI0903 : Projet d'arrêté fixant les taux de forfait d'externat Etat 2008/2009
Dernière modification le 05/04/2011
NI0910 : Etat des négociations dotations de fonctionnement et forfait TOS départementaux et régionaux
Dernière modification le 05/04/2011
NI0914 : Jardins d'éveil
Dernière modification le 05/04/2011
NI0918 : Publicité des comptes annuels et du rapport du commissaire aux comptes pour les OGEC dépassant certains seuils
Dernière modification le 05/04/2011
NI0920 : Pandémie gripale
Dernière modification le 05/04/2011
NI0923 : Financement des élèves non résidents des classes élémentaires sous contrat d'association
Dernière modification le 05/04/2011
NI0925 : Contribution des familles
Dernière modification le 05/04/2011
NI0928 : Arrêté fixant le taux du forfait d'externat Etat pour 2008/2009
Dernière modification le 05/04/2011
NI0929 : Loi n°2009-1312 du 28 octobre dite Loi Carle
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-03 : taux 2009-2010 forfait Etat
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-06 - arrêt CE 02 06 2010 - circ 27 08 07
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-09 - note commissariat aux comptes et organisations professionnelles
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-13 - Note de synthèse services comptables réseau
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-01 : Prévoyance des enseignants : contentieux URSAFF : mise à jour du KIT
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-02 : Emploi de Vie Scolaire (EVS)
Dernière modification le 05/04/2011
NI10-04-Annexe Communiqué 25 03 2010
Dernière modification le 05/04/2011
N10-05 : État d'avancement des négociations de la CPN PSAEE
Dernière modification le 05/04/2011

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